Délibérations du conseil municipal 2006-2008 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2006-135 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction d'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 89 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2006-135 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction d\'une 2e tranche de 10 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 89 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/50
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-136 Projet d'aménagement du parc d'activités des Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine
$4 vues - 2006-136 Projet d\'aménagement du parc d\'activités des Clairions dans le cadre d\'une association foncière urbaine (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/51
Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-137 Projet de parking boulevard de Verdun – convention avec le Centre Hospitalier
5 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/52
Sujet : équipement collectif / réseau routier
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-138 Acquisition d'un garage 14 bis rue des Bons Enfants
$2 vues - 2006-138 Acquisition d\'un garage 14 bis rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/53
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-139 Création d'une antenne de Police Judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution des marchés de travaux
$2 vues - 2006-139 Création d\'une antenne de Police Judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution des marchés de travaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/54
Sujet : police judiciaire / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-140 Crématorium et funérarium d'Auxerre – extension de la chambre funéraire
$3 vues - 2006-140 Crématorium et funérarium d\'Auxerre – extension de la chambre funéraire (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/55
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-141 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Bertrand
$5 vues - 2006-141 Aménagement de la place des Véens et des rues des Bons Enfants et Milliaux – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Bertrand (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/56
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Milliaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-142 Centre Technique Municipal – aménagement des vestiaires et des sanitaires – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Marquis – Age – Pechenot
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/57
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-143 Construction d'un hangar à sel au service voirie-entretien – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre – attribution du marché de travaux pour le lot n° 2 charpente – couverture
$3 vues - 2006-143 Construction d\'un hangar à sel au service voirie-entretien – avenant au contrat de maîtrise d\'œuvre – attribution du marché de travaux pour le lot n° 2 charpente – couverture (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/58
Sujet : propriété publique / commande publique
Organisme : Auxerre. Service voirie entretien
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-144 Marché d'exploitation de chauffage des bâtiments communaux, passé avec Elyo Centre – avenant n° 14
$3 vues - 2006-144 Marché d\'exploitation de chauffage des bâtiments communaux, passé avec Elyo Centre – avenant n° 14 (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/59
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-145 Délégation de service public de restauration collective – avenant n° 1 au contrat passé avec Avenance-Enseignement
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Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/60
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-146 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
4 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/61
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-147 Quartier des Piedalloues – création d'une agence postale communale
$3 vues - 2006-147 Quartier des Piedalloues – création d\'une agence postale communale (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/62
Sujet : poste
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Agence postale des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-148 Convention et marché de prestations de services AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre
$12 vues - 2006-148 Convention et marché de prestations de services AJA Football SAOS-Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
12 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/63
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-149 Dématérialisation des actes administratifs
4 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/64
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-150 Adoption de décomptes définitifs
4 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/65
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-151 Actes de gestion courante
5 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/66
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-152 Renouvellement Urbain Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour les VRD
$4 vues - 2006-152 Renouvellement Urbain Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre pour les VRD (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/67
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-153 Soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)
$3 vues - 2006-153 Soutien au projet de reprise de l\'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI) (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/68
Sujet : entreprise en difficulté
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-154 Urgence à délibérer sur le soutien au projet de reprise de l'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI)
$2 vues - 2006-154 Urgence à délibérer sur le soutien au projet de reprise de l\'entreprise Nouvelle Reliure Industrielle (NRI) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/69
Sujet : entreprise en difficulté
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-155 Vœu pour un plan d'actions préventives sur les captages auxerrois de la plaine des Isles et des Boisseaux
$3 vues - 2006-155 Vœu pour un plan d\'actions préventives sur les captages auxerrois de la plaine des Isles et des Boisseaux (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/70
Sujet : eau potable
Lieu : La Plaine des Isles (Auxerre, Yonne, France) / Monéteau (Yonne, France) -- Captage des Boisseaux
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour de la séance du 29 juin 2006
3 vues
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/71
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Feuille d’émargement de la séance du 29 juin 2006
1 vue
Date : 29 juin 2006
Cote : 535 W 5/72
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations
3 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2006
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Hommage à Didier Mativet
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/4
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Nouvelle organisation de l'équipe de direction
$1 vue - Nouvelle organisation de l\'équipe de direction (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/5
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Présentation de nouveaux agents.
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/6
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Urbanisation de la Porte de Paris.
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/7
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vote sur l'urgence à délibérer - délibération 2006-182 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi-accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)
$2 vues - Vote sur l\'urgence à délibérer - délibération 2006-182 Quartier Saint-Pierre – construction d\'un équipement multi-accueil petite enfance – demande d\'aide financière à la Caisse d\'allocations familiales (CAF) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/8
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2006
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/9
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-156 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site sud du parc central – demande de subventions
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/10
Sujet : équipement collectif / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-157 Quartier Sainte-Geneviève – création de places de stationnement supplémentaires – site îlot Ingres – demande de subventions
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/11
Sujet : équipement collectif / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-158 Quartier Sainte-Geneviève – mise en place de ralentisseurs – demande de subventions
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/12
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-159 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Marquis
$4 vues - 2006-159 Quartier des Piedalloues – construction d\'un équipement de quartier – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Marquis (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/13
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-160 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords – lot n° 5 espaces verts – avenant n° 5 avec l'entreprise Chartrel
$5 vues - 2006-160 Quartier Saint-Siméon – aménagement de l\'allée de la Colémine et de ses abords – lot n° 5 espaces verts – avenant n° 5 avec l\'entreprise Chartrel (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/14
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-161 Parc d'activité des Clairions – acquisition de parcelles appartenant à l'État
$2 vues - 2006-161 Parc d\'activité des Clairions – acquisition de parcelles appartenant à l\'État (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/15
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-162 PLU d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité des Clairions
$3 vues - 2006-162 PLU d\'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d\'activité des Clairions (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/16
Sujet : zone d'activités / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-163 PLU de Saint-Georges – avis du conseil municipal sur le projet de PLU arrêté
4 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/17
Sujet : urbanisme
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-164 Domanialité des voies de circulation du territoire de la commune – convention avec le conseil général – demande de subventions
5 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/18
Sujet : réseau routier
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
$2 vues - 2006-165 Diagnostic archéologique sur le territoire communal – convention avec l\'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/19
Sujet : archéologie
Organisme : Institut national de recherches archéologiques préventives (France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-166 Programme voirie 2006 – signature des marchés
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/20
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-167 Crèche associative « Les Lutins » – avance de trésorerie
4 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/21
Sujet : association / crèche / finances locales
Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-168 Association Auxerroise d'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie
$4 vues - 2006-168 Association Auxerroise d\'Éducation Populaire du Club Vert – avance de trésorerie (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/22
Sujet : association / centre de loisirs / finances locales
Organisme : Le Club vert association d'animation et d'éducation populaire (Auxerre ; 1981-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-169 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Amec Spie et DTL
6 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/23
Sujet : établissement d'enseignement / restauration collective / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-170 Musées d'Auxerre – acquisition d'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804)
$2 vues - 2006-170 Musées d\'Auxerre – acquisition d\'œuvres de Louis-Jean Desprez (1743-1804) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/24
Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Personne : Desprez, Louis-Jean (1743-1804)
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-171 Musées d'Auxerre – acquisition d'un diptyque d'Henri Cuéco
$2 vues - 2006-171 Musées d\'Auxerre – acquisition d\'un diptyque d\'Henri Cuéco (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/25
Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Personne : Cueco, Henri (1929-2017)
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-172 Musées d'Auxerre – dépôt d'une série de faïences et d'objets maçonniques
$5 vues - 2006-172 Musées d\'Auxerre – dépôt d\'une série de faïences et d\'objets maçonniques (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/26
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq
$2 vues - 2006-173 Musées d\'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/27
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention
$2 vues - 2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l\'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/28
Sujet : finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3
4 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/29
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale
$2 vues - 2006-176 Personnel Municipal – création d\'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/30
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
3 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/31
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-178 Personnel municipal – astreintes – modification
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/32
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d'offres ouvert – signature du marché
$3 vues - 2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d\'offres ouvert – signature du marché (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/33
Sujet : commande publique / télécommunications
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-180 Actes de gestion courante
7 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/34
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)
$2 vues - 2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d\'un équipement multi accueil petite enfance – demande d\'aide financière à la Caisse d\'allocations familiales (CAF) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/35
Sujet : halte garderie / finances locales
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-182 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/36
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Feuille d’émargements
1 vue
Date : 14 septembre 2006
Cote : 535 W 6/37
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/38
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 24 octobre 2006
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/39
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 2006-208 Plan d'occupation des sols de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée – consultation de la ville
$1 vue - Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 2006-208 Plan d\'occupation des sols de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée – consultation de la ville (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/40
Sujet : urbanisme
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/41
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question écrite de Dominique Mary au sujet de l'entretien du cimetière Saint-Amâtre ; réponse
$2 vues - Question écrite de Dominique Mary au sujet de l\'entretien du cimetière Saint-Amâtre ; réponse (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/42
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cimetière Saint-Amâtre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Dominique Mary sur le stationnement rue de Paris
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/43
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 24 octobre 2006
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/44
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-183 Chambre régionale des Comptes de Bourgogne – rapport d'observations définitives
$20 vues - 2006-183 Chambre régionale des Comptes de Bourgogne – rapport d\'observations définitives (ouvre la visionneuse)$
20 vues
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/45
Sujet : juridiction / finances locales
Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-184 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre Cazelles – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Barbot, Favergnat et AGE
$2 vues - 2006-184 Quartier des Piedalloues – construction d\'un équipement de quartier – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d\'œuvre Cazelles – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Barbot, Favergnat et AGE (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/46
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-185 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – marchés de travaux pour les tranches 6 et 7
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/47
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'équipement public de proximité – demande de subvention
$4 vues - 2006-186 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l\'équipement public de proximité – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/48
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d'un terrain
$3 vues - 2006-187 Quartier des Brichères – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/49
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-188 Quartier Rive Droite – acquisition d'un terrain avenue de la Résistance
$9 vues - 2006-188 Quartier Rive Droite – acquisition d\'un terrain avenue de la Résistance (ouvre la visionneuse)$
9 vues
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/50
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue
$2 vues - 2006-189 Office Auxerrois de l\'Habitat – cession d\'un terrain rue de la Noue (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/51
Sujet : logement social / immobilier / propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Noue
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-190 Office Auxerrois de l'Habitat – cession de l'assiette foncière pour la construction de logements avenue de la Turgotine
$3 vues - 2006-190 Office Auxerrois de l\'Habitat – cession de l\'assiette foncière pour la construction de logements avenue de la Turgotine (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/52
Sujet : logement social / immobilier / propriété publique
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-191 Port de Plaisance – aménagement d'une unité de recueil des eaux noires – subvention
$3 vues - 2006-191 Port de Plaisance – aménagement d\'une unité de recueil des eaux noires – subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/53
Sujet : eau
Lieu : Auxerre, Port de plaisance d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-192 Blanchisserie inter hospitalière – demande d'autorisation d'exploiter au titre des installations classées (actualisation) – avis du conseil municipal
$7 vues - 2006-192 Blanchisserie inter hospitalière – demande d\'autorisation d\'exploiter au titre des installations classées (actualisation) – avis du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/54
Sujet : installation classée
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-193 Travaux d'assainissement – programme 2006 – marchés de travaux passés avec les entreprises Colas/Novello et Bertrand SA – avenants n° 1
$2 vues - 2006-193 Travaux d\'assainissement – programme 2006 – marchés de travaux passés avec les entreprises Colas/Novello et Bertrand SA – avenants n° 1 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/55
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-194 Budget 2006 – décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/56
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-195 Budget 2006 – amortissement des subventions d'équipement
$2 vues - 2006-195 Budget 2006 – amortissement des subventions d\'équipement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/57
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-196 Budget 2006 – attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASPTT
$1 vue - 2006-196 Budget 2006 – attribution d\'une subvention exceptionnelle à l\'ASPTT (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/58
Sujet : sport / association / finances locales
Organisme : ASPTT Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-197 Auxerrexpo – mode de gestion – saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/59
Sujet : équipement collectif / commande publique
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-198 Communauté de l'Auxerrois – compétences – gestion de l'aérodrome d'Auxerre-Branches
$2 vues - 2006-198 Communauté de l\'Auxerrois – compétences – gestion de l\'aérodrome d\'Auxerre-Branches (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/60
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / aérodrome
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-199 Programme de réussite éducative – mise en place de clubs de lecture et écriture
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/61
Sujet : projet éducatif
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-200 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Delagneau
$4 vues - 2006-200 Quartier des Mignottes – aménagement du restaurant scolaire – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Delagneau (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/62
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Mignottes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-201 Centre Aéré du Moulin Rouge – restauration collective année 2006 – subvention compensatrice au Patronage laïque Paul-Bert (PLPB)
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/63
Sujet : association / restauration collective / finances locales
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-202 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – marché de travaux pour le lot n° 4 métallerie
$2 vues - 2006-202 Création d\'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – marché de travaux pour le lot n° 4 métallerie (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/64
Sujet : police judiciaire / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-203 Stade Nautique de l'Arbre Sec – programme 2007-2009 – nouveau planning et orientations budgétaires concernant les réparations et désordres
$3 vues - 2006-203 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – programme 2007-2009 – nouveau planning et orientations budgétaires concernant les réparations et désordres (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/65
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-204 AJA Football SAOS – cession des postes de transformation électriques
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/66
Sujet : immobilier / distribution électrique
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-205 École Nationale de Musique – acquisition d'instruments – exercice 2006 – demande de subvention
$2 vues - 2006-205 École Nationale de Musique – acquisition d\'instruments – exercice 2006 – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/67
Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales
Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-206 AIDA – délégation de service public – avenant au contrat de gestion et d'exploitation du théâtre municipal
$2 vues - 2006-206 AIDA – délégation de service public – avenant au contrat de gestion et d\'exploitation du théâtre municipal (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/68
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....)
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-207 Personnel municipal – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service développement
$2 vues - 2006-207 Personnel municipal – recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du service développement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/69
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-208 Plan d'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée
$1 vue - 2006-208 Plan d\'Occupation des Sols (POS) de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/70
Sujet : urbanisme
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-209 Plate-forme e-bourgogne – convention d'adhésion au groupement de commande – avenant n° 1
$3 vues - 2006-209 Plate-forme e-bourgogne – convention d\'adhésion au groupement de commande – avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/71
Sujet : commande publique / structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-210 Actes de gestion courante
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Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/72
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/73
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Feuille d’émargements
1 vue
Date : 24 octobre 2006
Cote : 535 W 6/74
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/75
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 4 décembre 2006
1 vue
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/76
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communications sur le projet de déviation Sud d'Auxerre
$1 vue - Communications sur le projet de déviation Sud d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/77
Sujet : réseau routier
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 2006-236 – représentation de la ville auprès de l'Office auxerrois de l'habitat
$1 vue - Levée du scrutin secret aux nominations et présentations – délibération 2006-236 – représentation de la ville auprès de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/78
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Pascal Henriat pour que la ville porte plainte contre M. Finel, ancien directeur de Office auxerrois de l'habitat ; réponse du maire
$1 vue - Vœu de Pascal Henriat pour que la ville porte plainte contre M. Finel, ancien directeur de Office auxerrois de l\'habitat ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/79
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Patrick Tuphé en faveur de l'ouverture du musée d'Eckmühl ; réponse de Jean-Paul Rousseau
$2 vues - Vœu de Patrick Tuphé en faveur de l\'ouverture du musée d\'Eckmühl ; réponse de Jean-Paul Rousseau (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/80
Sujet : équipement socio culturel
Organisme : Musée d'Eckmühl (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 4 décembre 2006
1 vue
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/81
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-212 Équipement de quartier des Piedalloues – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Colas Est
$2 vues - 2006-212 Équipement de quartier des Piedalloues – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Colas Est (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/82
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-213 Auxerrexpo – résiliation anticipée du bail à construction – subvention pour le remboursement anticipé du prêt ayant assuré le financement de la construction de l'immeuble
$5 vues - 2006-213 Auxerrexpo – résiliation anticipée du bail à construction – subvention pour le remboursement anticipé du prêt ayant assuré le financement de la construction de l\'immeuble (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/83
Sujet : équipement collectif / finances locales
Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-214 Société Blackmer – demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de pompes et compresseurs au titre des installations classées – avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique
$9 vues - 2006-214 Société Blackmer – demande d\'autorisation d\'exploiter une unité de fabrication de pompes et compresseurs au titre des installations classées – avis du conseil municipal dans le cadre de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)$
9 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/84
Sujet : installation classée
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-215 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de réhabilitation sur le quartier Saint-Siméon – emprunt de 1 007 744 € réalisé auprès de Dexia
$3 vues - 2006-215 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat (OAH) – deux opérations de réhabilitation sur le quartier Saint-Siméon – emprunt de 1 007 744 € réalisé auprès de Dexia (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/85
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-216 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 1 889 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-216 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 1 889 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/86
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-217 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-217 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat (OAH) – deux opérations de construction de 20 pavillons avenue de Grattery à Auxerre – emprunt de 258 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/87
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-218 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-218 Garantie d\'emprunt – SA HLM Val d\'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 400 492 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/88
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-219 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-219 Garantie d\'emprunt – SA HLM Val d\'Yonne Habitat – opération de construction de 5 pavillons à Laborde – emprunt de 189 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/89
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-220 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$2 vues - 2006-220 Garantie d\'emprunt – SA HLM Val d\'Yonne Habitat – opération de construction d\'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey à Auxerre – emprunt de 341 556 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/90
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-221 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération de construction d'un bâtiment de 6 logements, boulevard Lyautey
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/91
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Lyautey
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-222 Attribution de subventions – modifications
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/92
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-223 Parking du Pont – clôture du budget annexe
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/93
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-224 Budget primitif 2007 – débat d'orientations budgétaires
$12 vues - 2006-224 Budget primitif 2007 – débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/94
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-225 École maternelle de Brazza – aménagement de l'ancien logement en locaux scolaires – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/95
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Brazza
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-226 Contrat de ville 2006 – fonds d'Aide aux Projets (FAP)
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/96
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-227 Résidence Clemenceau – vente du lot n° 33 à la Communauté de l'Auxerrois
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/97
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-228 Laborde – acquisition d'un terrain en vue de la restructuration du groupe scolaire
$1 vue - 2006-228 Laborde – acquisition d\'un terrain en vue de la restructuration du groupe scolaire (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/98
Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petite rénovation 2007-2010 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/99
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-230 Recensement rénové de la population
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/100
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-231 Téléthon – reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec
$1 vue - 2006-231 Téléthon – reversement à l\'Association française contre les myopathies de droits d\'entrée au stade nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/101
Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-232 Approvisionnement en carburants et combustibles 2007 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/102
Sujet : matière première / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-233 Représentation de la ville auprès de l'association Yonne en Scène – modification
$2 vues - 2006-233 Représentation de la ville auprès de l\'association Yonne en Scène – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/103
Sujet : association / élu / culture
Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-234 Représentation de la ville auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat – modification
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/104
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-235 Actes de gestion courante
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/105
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-236 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/106
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Feuille d’émargements
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Date : 4 décembre 2006
Cote : 535 W 6/107
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 21 décembre 2006
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse »
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/3
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2006
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/4
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-237 Budget primitif 2007
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/5
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-238 Subventions 2007 aux associations et organismes
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/6
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-239 Budget principal 2007 – décision modificative n° 1
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/7
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-240 Autorisations de programmes – modifications
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/8
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-241 Budget primitif 2006 – attributions de subventions exceptionnelles
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/9
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/10
Sujet : logement social / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-243 Cité des musiques – construction d'une salle des musiques actuelles (SMAC) – 2e appel d'offres ouvert – marchés de travaux
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/11
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-244 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – appel d'offres ouvert – marchés de travaux
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/12
Sujet : commande publique / hygiène
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 5 – avenants aux marchés de travaux
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/13
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-246 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d'aménagement
$3 vues - 2006-246 Parc d\'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/14
Sujet : zone d'activités / aménagement foncier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-247 Parc d'activités des Clairions – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement
$2 vues - 2006-247 Parc d\'activités des Clairions – acquisition d\'un terrain dans le cadre du projet d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/15
Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-248 Parc d'activités des Clairions – acquisition de deux terrains
$2 vues - 2006-248 Parc d\'activités des Clairions – acquisition de deux terrains (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/16
Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-249 Auxerrexpo – convention provisoire de gestion du parc des expositions
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/17
Sujet : équipement collectif / commande publique
Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole
$2 vues - 2006-250 Hameau des Chesnez – projet d\'aménagement foncier sur le secteur agricole (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/18
Sujet : aménagement foncier
Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d'Auxerre et EDF
$8 vues - 2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d\'Auxerre et EDF (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/19
Sujet : développement durable
Organisme : Électricité de France
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2006-252 Zonage de l'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d'Auxerre
$2 vues - 2006-252 Zonage de l\'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 21 décembre 2006
Cote : 535 W 7/20
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal

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